- 22.04 Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin, autres que ceux du n$o|2009
- Vins mousseux
- Vins avec appellation d'origine protégée (AOP)
- autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool
- en récipients d'une contenance n'excédant pas 2|l
- Vins, autres que ceux visés à la sous-position|2204|10, présentés dans des bouteilles fermées par un bouchon "champignon" maintenu à l'aide d'attaches ou de liens; vins autrement présentés ayant, à la température de 20° C, une surpression due à l'anhydride carbonique en solution, non inférieure à 1|bar et inférieure à 3|bars
- autres
- produits dans l'Union européenne
- ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15|%|vol
- Vins avec appellation d'origine protégée (AOP)
- Vins blancs
- Alsace
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol
2204.21.11.10
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol 2204.21.11.90
- Bordeaux
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol 2204.21.12.10
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol 2204.21.12.90
- Bourgogne
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol 2204.21.13.10
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol 2204.21.13.90
- Val de Loire
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol 2204.21.17.10
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol 2204.21.17.90
- Mosel
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol 2204.21.18.10
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol 2204.21.18.90
- Pfalz (Palatinat)
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol 2204.21.19.10
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol 2204.21.19.90
- Rheinhessen (Hesse rhénane)
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol 2204.21.22.10
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol 2204.21.22.90
- Tokaj
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol 2204.21.23.10
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol 2204.21.23.90
- Lazio (Latium)
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol 2204.21.24.10
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol 2204.21.24.90
- Toscana (Toscane)
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol 2204.21.26.10
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol 2204.21.26.90
- Trentino (Trentin), Alto Adige (Haut-Adige) et Friuli (Frioul)
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol 2204.21.27.10
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol 2204.21.27.90
- Veneto (Vénétie)
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol 2204.21.28.10
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol 2204.21.28.90
- Sicilia
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol 2204.21.31.10
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol 2204.21.31.90
- Vinho Verde
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol 2204.21.32.10
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol 2204.21.32.90
- Penedés
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol 2204.21.34.10
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol 2204.21.34.90
- Rioja
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol 2204.21.36.10
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol 2204.21.36.90
- Valencia
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol 2204.21.37.10
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol 2204.21.37.90
- autres
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol 2204.21.38.10
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol 2204.21.38.90
- autres
- Bordeaux
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol 2204.21.42.10
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol 2204.21.42.90
- Bourgogne
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol 2204.21.43.10
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol 2204.21.43.90
- Beaujolais
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol 2204.21.44.10
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol 2204.21.44.90
- Vallée du Rhône
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol 2204.21.46.10
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol 2204.21.46.90
- Languedoc-Roussillon
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol 2204.21.47.10
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol 2204.21.47.90
- Val de Loire
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol 2204.21.48.10
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol 2204.21.48.90
- Sicilia
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol 2204.21.61.10
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol 2204.21.61.90
- Piemonte (Piémont)
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol 2204.21.62.10
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol 2204.21.62.90
- Toscana (Toscane)
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol 2204.21.66.10
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol 2204.21.66.90
- Trentino (Trentin) et Alto Adige (Haut-Adige)
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol 2204.21.67.10
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol 2204.21.67.90
- Veneto (Vénétie)
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol 2204.21.68.10
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol 2204.21.68.90
- Dão, Bairrada et Douro
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol 2204.21.69.10
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol 2204.21.69.90
- Navarra
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol 2204.21.71.10
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol 2204.21.71.90
- Penedés
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol 2204.21.74.10
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol 2204.21.74.90
- Rioja
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol 2204.21.76.10
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol 2204.21.76.90
- Valdepeñas
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol 2204.21.77.10
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol 2204.21.77.90
- autres
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol 2204.21.78.10
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol 2204.21.78.90
- Vins avec indication géographique protégée (IGP)
- Vins blancs
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol 2204.21.79.10
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol 2204.21.79.90
- autres
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol 2204.21.80.10
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol 2204.21.80.90
- autres vins de cépages
- Vins blancs
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol 2204.21.81.10
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol 2204.21.81.90
- autres
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol 2204.21.82.10
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol 2204.21.82.90
- autres
- Vins blancs
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol 2204.21.83.10
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol 2204.21.83.90
- autres
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol 2204.21.84.10
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol 2204.21.84.90
- ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 15|%|vol
- Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) ou avec indication géographique protégée (IGP)
- Vin de Madère et moscatel de Setúbal
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 15|% vol et n'excédant pas 18|% vol 2204.21.85.10
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 18|% vol et n'excédant pas 22|% vol 2204.21.85.90
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 22|%|vol 2204.21.85.95
- Vin de Xérès
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 15|% vol et n'excédant pas 18|% vol 2204.21.86.10
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 18|% vol et n'excédant pas 22|% vol 2204.21.86.90
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 22|%|vol 2204.21.86.95
- Vin de Marsala
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 15|% vol et n'excédant pas 18|% vol 2204.21.87.10
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 18|% vol et n'excédant pas 22|% vol 2204.21.87.90
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 22|%|vol 2204.21.87.95
- Vin de Samos et muscat de Lemnos
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 15|% vol et n'excédant pas 18|% vol 2204.21.88.10
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 18|% vol et n'excédant pas 22|% vol 2204.21.88.90
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 22|%|vol 2204.21.88.95
- Vin de Porto
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 15|% vol et n'excédant pas 18|% vol 2204.21.89.10
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 18|% vol et n'excédant pas 22|% vol 2204.21.89.90
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 22|%|vol 2204.21.89.95
- autres
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 15|% vol et n'excédant pas 18|% vol 2204.21.90.10
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 18|% vol et n'excédant pas 22|% vol 2204.21.90.90
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 22|%|vol 2204.21.90.95
- autres
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 15|% vol et n'excédant pas 18|% vol 2204.21.91.10
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 18|% vol et n'excédant pas 22|% vol 2204.21.91.90
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 22|%|vol 2204.21.91.95
- autres
- Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) ou avec indication géographique protégée (IGP)
- Vins blancs
- ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol
-
Aïn Bessem-Bouira, Médéa, Coteaux du Zaccar, Dahra, Coteaux de Mascara, Monts du Tessalah, Coteaux de Tlemcen 2204.21.93.11
-
Berkane, Saïs, Beni M'Tir, Guerrouane, Zemmour, Zennata 2204.21.93.12
- ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol
-
Aïn Bessem-Bouira, Médéa, Coteaux du Zaccar, Dahra, Coteaux de Mascara, Monts du Tessalah, Coteaux de Tlemcen 2204.21.93.21
-
Berkane, Saïs, Beni M'Tir, Guerrouane, Zemmour, Zennata 2204.21.93.22
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 15|% vol et n'excédant pas 18|% vol 2204.21.93.31
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 18|% vol et n'excédant pas 22|% vol 2204.21.93.41
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 22|% vol 2204.21.93.51
- autres
- Vins de raisins frais
- ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol
-
Aïn Bessem-Bouira, Médéa, Coteaux du Zaccar, Dahra, Coteaux de Mascara, Monts du Tessalah, Coteaux de Tlemcen 2204.21.94.11
-
Berkane, Saïs, Beni M'Tir, Guerrouane, Zemmour, Zennata 2204.21.94.12
-
Coteaux de Tebourba, Coteaux d'Utique, Sidi-Salem, Thibar, Mornag, grand cru Mornag 2204.21.94.13
- ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol
-
Aïn Bessem-Bouira, Médéa, Coteaux du Zaccar, Dahra, Coteaux de Mascara, Monts du Tessalah, Coteaux de Tlemcen 2204.21.94.21
-
Berkane, Saïs, Beni M'Tir, Guerrouane, Zemmour, Zennata 2204.21.94.22
-
Coteaux de Tebourba, Coteaux d'Utique, Sidi-Salem, Thibar, Mornag, grand cru Mornag 2204.21.94.23
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 15|% vol et n'excédant pas 18|% vol 2204.21.94.31
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 18|% vol et n'excédant pas 22|% vol 2204.21.94.41
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 22|% vol 2204.21.94.51
- autres
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol 2204.21.94.61
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol 2204.21.94.71
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 15|% vol et n'excédant pas 18|% vol 2204.21.94.81
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 18|% vol et n'excédant pas 22|% vol 2204.21.94.91
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 22|% vol 2204.21.94.95
- autres vins de cépages
- Vins blancs
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol 2204.21.95.11
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol 2204.21.95.21
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 15|% vol et n'excédant pas 18|% vol 2204.21.95.31
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 18|% vol et n'excédant pas 22|% vol 2204.21.95.41
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 22|% vol 2204.21.95.51
- autres
- Vins de raisins frais
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol 2204.21.96.11
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol 2204.21.96.21
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 15|% vol et n'excédant pas 18|% vol 2204.21.96.31
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 18|% vol et n'excédant pas 22|% vol 2204.21.96.41
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 22|% vol 2204.21.96.51
- autres
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol 2204.21.96.61
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol 2204.21.96.71
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 15|% vol et n'excédant pas 18|% vol 2204.21.96.81
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 18|% vol et n'excédant pas 22|% vol 2204.21.96.91
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 22|% vol 2204.21.96.95
- autres
- Vins blancs
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol 2204.21.97.11
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol 2204.21.97.21
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 15|% vol et n'excédant pas 18|% vol 2204.21.97.31
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 18|% vol et n'excédant pas 22|% vol 2204.21.97.41
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 22|% vol 2204.21.97.51
- autres
- Vins de raisins frais
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol 2204.21.98.11
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol 2204.21.98.21
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 15|% vol et n'excédant pas 18|% vol 2204.21.98.31
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 18|% vol et n'excédant pas 22|% vol 2204.21.98.41
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 22|% vol 2204.21.98.51
- autres
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol 2204.21.98.61
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol 2204.21.98.71
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 15|% vol et n'excédant pas 18|% vol 2204.21.98.81
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 18|% vol et n'excédant pas 22|% vol 2204.21.98.91
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 22|% vol 2204.21.98.95
- En récipients d'une contenance excédant 2|l mais n'excédant pas 10|l
-
Vins, autres que ceux visés à la sous-position|2204|10, présentés dans des bouteilles fermées par un bouchon "champignon" maintenu à l'aide d'attaches ou de liens; vins autrement présentés ayant, à la température de 20|degrés Celsius, une surpression due à l'anhydride carbonique en solution, non inférieure à 1|bar et inférieure à 3|bars 2204.22.10.00
- autres
- produits dans l'Union européenne
- ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15|%|vol
- Vins avec appellation d'origine protégée (AOP)
- Bordeaux
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol 2204.22.22.10
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol 2204.22.22.90
- Bourgogne
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol 2204.22.23.10
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol 2204.22.23.90
- Beaujolais
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol 2204.22.24.10
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol 2204.22.24.90
- Vallée du Rhône
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol 2204.22.26.10
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol 2204.22.26.90
- Languedoc-Roussillon
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol 2204.22.27.10
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol 2204.22.27.90
- Val de Loire
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol 2204.22.28.10
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol 2204.22.28.90
- Piemonte (Piémont)
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol 2204.22.32.10
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol 2204.22.32.90
- Tokaj
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol 2204.22.33.10
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol 2204.22.33.90
- autres
- Vins blancs
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol 2204.22.38.10
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol 2204.22.38.90
- autres
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol 2204.22.78.10
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol 2204.22.78.90
- Vins avec indication géographique protégée (IGP)
- Vins blancs
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol 2204.22.79.10
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol 2204.22.79.90
- autres
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol 2204.22.80.10
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol 2204.22.80.90
- autres vins de cépages
- Vins blancs
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol 2204.22.81.10
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol 2204.22.81.90
- autres
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol 2204.22.82.10
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol 2204.22.82.90
- autres
- Vins blancs
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol 2204.22.83.10
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol 2204.22.83.90
- autres
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol 2204.22.84.10
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol 2204.22.84.90
- ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 15|%|vol
- Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) ou avec indication géographique protégée (IGP)
- Vin de Madère et moscatel de Setúbal
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 15|% vol et n'excédant pas 18|% vol 2204.22.85.10
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 18|% vol et n'excédant pas 22|% vol 2204.22.85.20
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 22|%|vol 2204.22.85.90
- Vin de Xérès
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 15|% vol et n'excédant pas 18|% vol 2204.22.86.10
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 18|% vol et n'excédant pas 22|% vol 2204.22.86.20
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 22|%|vol 2204.22.86.90
- Vin de Samos et muscat de Lemnos
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 15|% vol et n'excédant pas 18|% vol 2204.22.88.10
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 18|% vol et n'excédant pas 22|% vol 2204.22.88.20
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 22|%|vol 2204.22.88.90
- autres
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 15|% vol et n'excédant pas 18|% vol 2204.22.90.10
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 18|% vol et n'excédant pas 22|% vol 2204.22.90.20
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 22|%|vol 2204.22.90.90
- autres
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 15|% vol et n'excédant pas 18|% vol 2204.22.91.10
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 18|% vol et n'excédant pas 22|% vol 2204.22.91.20
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 22|%|vol 2204.22.91.90
- autres
- Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) ou avec indication géographique protégée (IGP)
- Vins blancs
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol 2204.22.93.10
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol 2204.22.93.20
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 15|% vol et n'excédant pas 18|% vol 2204.22.93.30
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 18|% vol et n'excédant pas 22|% vol 2204.22.93.40
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 22|% vol 2204.22.93.90
- autres
- Vins de raisins frais
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol 2204.22.94.11
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol 2204.22.94.21
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 15|% vol et n'excédant pas 18|% vol 2204.22.94.31
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 18|% vol et n'excédant pas 22|% vol 2204.22.94.41
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 22|% vol 2204.22.94.51
- autres
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol 2204.22.94.61
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol 2204.22.94.71
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 15|% vol et n'excédant pas 18|% vol 2204.22.94.81
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 18|% vol et n'excédant pas 22|% vol 2204.22.94.91
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 22|% vol 2204.22.94.95
- autres vins de cépages
- Vins blancs
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol 2204.22.95.10
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol 2204.22.95.20
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 15|% vol et n'excédant pas 18|% vol 2204.22.95.30
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 18|% vol et n'excédant pas 22|% vol 2204.22.95.40
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 22|% vol 2204.22.95.90
- autres
- Vins de raisins frais
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol 2204.22.96.11
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol 2204.22.96.21
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 15|% vol et n'excédant pas 18|% vol 2204.22.96.31
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 18|% vol et n'excédant pas 22|% vol 2204.22.96.41
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 22|% vol 2204.22.96.51
- autres
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol 2204.22.96.61
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol 2204.22.96.71
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 15|% vol et n'excédant pas 18|% vol 2204.22.96.81
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 18|% vol et n'excédant pas 22|% vol 2204.22.96.91
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 22|% vol 2204.22.96.95
- autres
- Vins blancs
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol 2204.22.97.10
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol 2204.22.97.20
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 15|% vol et n'excédant pas 18|% vol 2204.22.97.30
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 18|% vol et n'excédant pas 22|% vol 2204.22.97.40
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 22|% vol 2204.22.97.90
- autres
- Vins de raisins frais
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol 2204.22.98.11
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol 2204.22.98.21
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 15|% vol et n'excédant pas 18|% vol 2204.22.98.31
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 18|% vol et n'excédant pas 22|% vol 2204.22.98.41
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 22|% vol 2204.22.98.51
- autres
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol 2204.22.98.61
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol 2204.22.98.71
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 15|% vol et n'excédant pas 18|% vol 2204.22.98.81
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 18|% vol et n'excédant pas 22|% vol 2204.22.98.91
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 22|% vol 2204.22.98.95
- autres
-
Vins, autres que ceux visés à la sous-position|2204|10, présentés dans des bouteilles fermées par un bouchon "champignon" maintenu à l'aide d'attaches ou de liens; vins autrement présentés ayant, à la température de 20|degrés Celsius, une surpression due à l'anhydride carbonique en solution, non inférieure à 1|bar et inférieure à 3|bars 2204.29.10.00
- autres
- produits dans l'Union européenne
- ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15|%|vol
- Vins avec appellation d'origine protégée (AOP)
- Bordeaux
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol 2204.29.22.10
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol 2204.29.22.90
- Bourgogne
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol 2204.29.23.10
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol 2204.29.23.90
- Beaujolais
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol 2204.29.24.10
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol 2204.29.24.90
- Vallée du Rhône
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol 2204.29.26.10
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol 2204.29.26.90
- Languedoc-Roussillon
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol 2204.29.27.10
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol 2204.29.27.90
- Val de Loire
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol 2204.29.28.10
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol 2204.29.28.90
- Piemonte (Piémont)
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol 2204.29.32.10
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol 2204.29.32.90
- autres
- Vins blancs
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol 2204.29.38.10
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol 2204.29.38.90
- autres
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol 2204.29.78.10
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol 2204.29.78.90
- Vins avec indication géographique protégée (IGP)
- Vins blancs
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol 2204.29.79.10
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol 2204.29.79.90
- autres
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol 2204.29.80.10
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol 2204.29.80.90
- autres vins de cépages
- Vins blancs
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol 2204.29.81.10
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol 2204.29.81.90
- autres
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol 2204.29.82.10
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol 2204.29.82.90
- autres
- Vins blancs
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol 2204.29.83.10
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol 2204.29.83.90
- autres
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol 2204.29.84.10
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol 2204.29.84.90
- ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 15|%|vol
- Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) ou indication géographique protégée (IGP)
- Vin de Madère et moscatel de Setúbal
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 15|% vol et n'excédant pas 18|% vol 2204.29.85.10
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 18|% vol et n'excédant pas 22|% vol 2204.29.85.90
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 22|%|vol 2204.29.85.99
- Vin de Xérès
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 15|% vol et n'excédant pas 18|% vol 2204.29.86.10
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 18|% vol et n'excédant pas 22|% vol 2204.29.86.90
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 22|%|vol 2204.29.86.99
- Vin de Samos et muscat de Lemnos
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 15|% vol et n'excédant pas 18|% vol 2204.29.88.10
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 18|% vol et n'excédant pas 22|% vol 2204.29.88.90
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 22|%|vol 2204.29.88.99
- autres
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 15|% vol et n'excédant pas 18|% vol 2204.29.90.10
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 18|% vol et n'excédant pas 22|% vol 2204.29.90.90
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 22|%|vol 2204.29.90.99
- autres
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 15|% vol et n'excédant pas 18|% vol 2204.29.91.10
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 18|% vol et n'excédant pas 22|% vol 2204.29.91.90
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 22|%|vol 2204.29.91.99
- autres
- Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) ou indication géographique protégée (IGP)
- Vins blancs
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol 2204.29.93.10
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol 2204.29.93.20
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 15|% vol et n'excédant pas 18|% vol 2204.29.93.30
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 18|% vol et n'excédant pas 22|% vol 2204.29.93.40
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 22|% vol 2204.29.93.90
- autres
- Vins de raisins frais
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol 2204.29.94.11
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol 2204.29.94.21
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 15|% vol et n'excédant pas 18|% vol 2204.29.94.31
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 18|% vol et n'excédant pas 22|% vol 2204.29.94.41
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 22|% vol 2204.29.94.51
- autres
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol 2204.29.94.61
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol 2204.29.94.71
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 15|% vol et n'excédant pas 18|% vol 2204.29.94.81
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 18|% vol et n'excédant pas 22|% vol 2204.29.94.91
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 22|% vol 2204.29.94.95
- autres vins de cépages
- Vins blancs
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol 2204.29.95.10
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol 2204.29.95.20
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 15|% vol et n'excédant pas 18|% vol 2204.29.95.30
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 18|% vol et n'excédant pas 22|% vol 2204.29.95.40
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 22|% vol 2204.29.95.90
- autres
- Vins de raisins frais
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol 2204.29.96.11
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol 2204.29.96.21
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 15|% vol et n'excédant pas 18|% vol 2204.29.96.31
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 18|% vol et n'excédant pas 22|% vol 2204.29.96.41
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 22|% vol 2204.29.96.51
- autres
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol 2204.29.96.61
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol 2204.29.96.71
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 15|% vol et n'excédant pas 18|% vol 2204.29.96.81
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 18|% vol et n'excédant pas 22|% vol 2204.29.96.91
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 22|% vol 2204.29.96.95
- autres
- Vins blancs
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol 2204.29.97.10
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol 2204.29.97.20
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 15|% vol et n'excédant pas 18|% vol 2204.29.97.30
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 18|% vol et n'excédant pas 22|% vol 2204.29.97.40
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 22|% vol 2204.29.97.90
- autres
- Vins de raisins frais
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol 2204.29.98.11
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol 2204.29.98.21
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 15|% vol et n'excédant pas 18|% vol 2204.29.98.31
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 18|% vol et n'excédant pas 22|% vol 2204.29.98.41
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 22|% vol 2204.29.98.51
- autres
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol 2204.29.98.61
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol 2204.29.98.71
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 15|% vol et n'excédant pas 18|% vol 2204.29.98.81
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 18|% vol et n'excédant pas 22|% vol 2204.29.98.91
-
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 22|% vol 2204.29.98.95
- autres moûts de raisin
-
partiellement fermentés, même mutés autrement qu'à l'alcool 2204.30.10.00
- autres
- d'une masse volumique n'excédant pas 1,33|g/cm$3|à 20° C et ayant un titre alcoométrique volumique acquis de 1|%|vol ou moins
- autres
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